Déposée le 21 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) HTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-31 du 5 août 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HTS domicilié(e) 12 Av. des Prés, 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 822 445 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr de FINANCE Xavier - France.
La marque HTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525542.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HTS (S.A.) - 12 Av. des Prés, 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - France - SIREN 381822445
Mr de FINANCE Xavier - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-47
Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31
Produits électroniques hautes fréquences et hyper fréquences.Emetteurs, récepteurs, bancs d'essai.Appareils numérique, de traitement du signal en temps réel, de compression de données, de transmission de données, de traitement vidéo.Service d'étude, de recherche et de développement d'émetteur et récepteur haute fréquences et d'autre part, la conception de système de transmission de données, de traitement vidéo et de compression de données.Définition et suivie de stratégies industrielles de la phase d'étude à la phase de fabrication industriel dans le domaine électronique
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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